Communauté de Communes Arguenon Hunaudaye
inscritions centres de loisirs sur www.lamballe-terre-mer.bzh ...
+ d'info toutes les infos

centre de loisirs: nouveau numéro de téléphone ...
+ d'info toutes les infos

Déchets dangereux des professionnels ...
+ d'info toutes les infos

Vous cherchez une activité pour l'été ? Forum Emplois Saisonniers Samedi 28 février à la salle municipale de Lamballe ...
+ d'info toutes les infos

Départ ou arrivée sur le territoire ...
+ d'info toutes les infos




Communauté de Communes Arguenon Hunaudaye
Le Manoir du Lou
22270 DOLO
Tél 02.96.50.62.20
Fax 02.96.50.62.27

Éditeur
 
Le site internet arguenon-hunaudaye.fr est édité par la Communauté de communes Arguenon Hunaudaye - le Manoir du Lou -  22270 -- DOLO

Directeur de Publication

Mr Michel Etienne
  
Hébergement
 
Ce site est hébergé chez o2switch SARL 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
 
Développement technique
 
Le développment du site est assuré par la Communauté de communes Arguenon-Hunaudaye
  
Droit d'auteur
 
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf mention contraire et autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
  
Déclaration CNIL

Le site internet www.arguenon-hunaudaye.fr, de part sa nature et son cararcatère non commercial fait l'objet d'une dispense de déclaration conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006. de la Commission Nationale Informatique et Liberté.


Informations nominatives
 
Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que les informations vous concernant soient supprimées. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre en cliquant ici.


Droit applicable et juridiction
 
Seul le droit français est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Saint Malo, même en cas de pluralité de défendeurs, La communauté de communes Arguenon-Hunaudaye se réservant toutefois la faculté de saisir si elle préfère tout autre tribunal compétent.